SCHLIESSUNG MIT VENTILVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4237649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4237649
Numéro de demande
EP21806991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
11 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 3/70 (2006.01)
E05B 65/10 (2006.01)
E06B 3/36 (2006.01)
E06B 3/32 (2006.01)
E06B 5/16 (2006.01)
E06B 5/12 (2006.01)
Priorité
DE 202020106177 U 28.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/079810 27.10.2021
Publication PCT
WO2022/090307 05.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 19 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.12.2024

  4. 12 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2024

  5. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

Veranda Plus E.K.

Am Ringofen 7, 41334 Nettetal, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MAZREKU, Bekim

41334 Nettetal - Kaldenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.