VERFAHREN ZUR INSTALLATION EINES ERDUNGSSYSTEMS
Brevet européen · EP4237653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237653
- Numéro de demande
- EP21884179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E21B 7/04 (2006.01)G01R 27/20 (2006.01)E21B 47/12 (2012.01)G01V 3/20 (2006.01)E21B 7/06 (2006.01)H01R 4/66 (2006.01)G01R 22/06 (2006.01)
- Priorité
- AU 2020903990 02.11.2020AU 2021902748 25.08.2021
- Demande PCT
- PCT/AU2021/051290 02.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/087690 05.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
McClure, Timothy Robert
Castlemaine, VIC 3450, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.