GETRIEBE MIT EINEM GEHÄUSETEIL
Brevet européen · EP4237703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237703
- Numéro de demande
- EP21791344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16H 57/021 (2012.01)F16H 57/029 (2012.01)F16H 57/03 (2012.01)F16H 57/031 (2012.01)
- Priorité
- DE 102020006593 27.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078369 13.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/089942 05.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 15 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BÜHN, Oliver
76703 Kraichtal, DE
KERSCHBAUM, Martin
76139 Karlsruhe, DE
TEGELTIJA, Miki
76689 Karlsdorf-Neuthardt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.