BRENNSTOFFISOLATIONSSYSTEM MIT BERSTMEMBRAN

Brevet européen · EP4237716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4237716
Numéro de demande
EP20811186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2020
Publié
6 sept. 2023
Délivré
20 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/16 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2020/057602 28.10.2020
Publication PCT
WO2022/093203 05.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Aerojet Rocketdyne, Inc.

P.O. Box 13222, Sacramento, CA 95813-6000, US

Inventeur

JAKUBEK, Matthew

Sacramento, California 95813-6000, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.