WÄRMEPUMPE
Brevet européen · EP4237763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237763
- Numéro de demande
- EP21814677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 47/00 (2006.01)F25D 21/14 (2006.01)F28B 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020128276 28.10.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2021/100856 26.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/089687 05.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 9 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Viessmann Climate Solutions SE, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne → Viessmann Holding International GmbH, Viessmannstraße 1, 35108 Allendorf (Eder), Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
WREDE, Christopher
59964 Medebach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.