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Brevet européen · EP4237790 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4237790
Numéro de demande
EP21791482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01M 11/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000025450 27.10.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/059613 19.10.2021
Publication PCT
WO2022/090867 05.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.01.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

VISIA Imaging S.r.l.

Via Martiri della Libertà 95/E, 52027 San Giovanni Valdarno (AR), IT

Mandataire

OFFICE FREYLINGER S.A. c/o Schluep IP Law AG

Falkenplatz 7, 3012 Bern

Inventeur

FOGGI, Alessandro

52027 San Giovanni Valdarno, IT

DEL TONGO, Luca

52100 Arezzo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.