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Brevet européen · EP4237796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237796
- Numéro de demande
- EP21783022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01C 21/20 (2006.01)G01S 5/02 (2010.01)G01S 13/74 (2006.01)
- Priorité
- FR 2011071 29.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/077460 05.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/089894 05.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- THALES, Tour Carpe Diem, Place des Corolles, Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, France → THALES, 4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, France
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
ARETHENS, Jean-Pierre
26000 VALENCE, FR
LOMBARDI, Warody
26000 VALENCE, FR
CHOPARD, Vincent
26000 VALENCE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.