MAGNETOELASTISCHER DREHMOMENTSENSOR MIT ERWEITERTER STÖRFELDKOMPENSATION
Brevet européen · EP4237810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237810
- Numéro de demande
- EP21801054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01L 3/10 (2006.01)B62M 6/50 (2010.01)B62J 45/411 (2020.01)B62J 45/421 (2020.01)
- Priorité
- DE 102020213669 30.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079461 25.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090117 05.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
BREITFELD, Andreas
70567 Stuttgart, DE
OSSMANN, Christoph
72768 Reutlingen, DE
ZEGOWITZ, Michael
72070 Tuebingen, DE
SCHATZ, Frank
70806 Kornwestheim, DE
SCHICKLE, Sven
72070 Tuebingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.