MODUSSEQUENZIERSCHALTUNG UND MODUSSEQUENZIERVERFAHREN

Brevet européen · EP4237872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4237872
Numéro de demande
EP21801870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/4863 (2020.01)
Priorité
EP 20205034 30.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/079826 27.10.2021
Publication PCT
WO2022/090311 05.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Sony Semiconductor Solutions Corporation

4-14-1 Asahi-cho, Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP

Inventeur

BOSSUYT, Luc

70327 Stuttgart, DE

ARORA, Varun

70327 Stuttgart, DE

MOHAN, Rachit

70327 Stuttgart, DE

KOERS, Gaetan

70327 Stuttgart, DE

PAUWELS, Marc

70327 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.