SCHNEESTÜTZE

Brevet européen · EP4237881 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4237881
Numéro de demande
EP21806800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01W 1/14 (2006.01)
G01F 23/292 (2006.01)
G01B 11/22 (2006.01)
Priorité
GB 202017151 29.10.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/052776 26.10.2021
Publication PCT
WO2022/090701 05.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.07.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

University College Cardiff Consultants Limited

c/o Research Innovation Enterprise Services 6th Floor, Mackenzie House 30-36 Newport Road, Cardiff CF24 0DE, GB

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

PRIOR-JONES, Michael

Cardiff CF24 0DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.