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Brevet européen · EP4237905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237905
- Numéro de demande
- EP22703423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2022
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/04 (2006.01)G02C 7/08 (2006.01)G02F 1/1339 (2006.01)
- Priorité
- US 202163143157 P 29.01.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050191 25.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/162350 04.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
OAG, Robert
Eastleigh Hampshire SO53 4LY, GB
BASHTANOV, Mikhail
Melbourn Science Park Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB
FRITH, Robin
Eastleigh Hampshire SO53 4LY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.