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Brevet européen · EP4237938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4237938
Numéro de demande
EP21786296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 8/70 (2018.01)
G06F 8/71 (2018.01)
Priorité
IN 202041047566 30.10.2020
Demande PCT
PCT/US2021/048309 31.08.2021
Publication PCT
WO2022/093385 05.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

BHAGWAN, Ranjita

Redmond, Washington 98052-6399, US

MEHTA, Sonu

Redmond, Washington 98052-6399, US

RADHAKRISHNA, Arjun

Redmond, Washington 98052-6399, US

GARG, Sahil

Redmond, Washington 98052-6399, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.