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Brevet européen · EP4237954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4237954
Numéro de demande
EP21726300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
11 déc. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 69/40 (2022.01)
Priorité
US 202017082519 28.10.2020
Demande PCT
PCT/US2021/029754 28.04.2021
Publication PCT
WO2022/093315 05.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Inventeur

O'BRIEN, III, Walter A.

Westborough, Massachusetts 01581, US

LYNN, William Emmett

Round Rock, Texas 78681, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.