STECKVERBINDERANORDNUNG

Brevet européen · EP4238188 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238188
Numéro de demande
EP21802633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 12/73 (2011.01)
H01R 24/50 (2011.01)
H01R 24/54 (2011.01)
H01R 12/70 (2011.01)
H01R 12/75 (2011.01)
H01R 103/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020128806 02.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/080055 28.10.2021
Publication PCT
WO2022/090428 05.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

GEORG, Thomas

83278 Traunstein, DE

MYSYK, Sebastian

84489 Burghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.