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Brevet européen · EP4238300 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238300
Numéro de demande
EP21790199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 67/125 (2022.01)
H04L 12/12 (2006.01)
H04M 1/72415 (2021.01)
H04W 4/38 (2018.01)
Priorité
DE 102020213757 02.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/078021 11.10.2021
Publication PCT
WO2022/089926 05.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

GRIMMINGER, Jochen

89407 Dillingen, DE

KLEINLEIN, Philipp

83346 Bergen (im Chiemgau), DE

KOENE, Philip

81245 München, DE

SCHAEFER, Frank

82178 Puchheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.