BELICHTUNGSSTEUERUNG

Brevet européen · EP4238362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238362
Numéro de demande
EP20800845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2020
Publié
6 sept. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04W 52/36 (2009.01)
H04W 52/14 (2009.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/080544 30.10.2020
Publication PCT
WO2022/089757 05.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Nokia Technologies Oy

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Inventeur

NIELSEN, Sari Kaarina

02750 Espoo, FI

HAKOLA, Sami-Jukka

90450 Kempele, FI

SCHOBER, Karol

00400 Helsinki, FI

TIIROLA, Esa Tapani

90620 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.