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Brevet européen · EP4238401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238401
- Numéro de demande
- EP20960124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2020
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H05K 13/00 (2006.01)H01L 23/32 (2006.01)H01L 23/40 (2006.01)H01R 24/50 (2011.01)H01R 12/75 (2011.01)G02B 7/02 (2021.01)G01D 11/30 (2006.01)H01R 13/73 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2020/057651 28.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/093209 05.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
DECOOK, Bradley
NY 14564, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.