BÜRSTENAGGREGAT

Brevet européen · EP4238451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238451
Numéro de demande
EP22160267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2022
Publié
6 sept. 2023
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A46B 13/00 (2006.01)
B24B 29/00 (2006.01)
B24B 47/26 (2006.01)
B24D 13/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 12 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 12.09.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Monti-Werkzeuge GmbH

Reisertstraße 21, 53773 Hennef, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Hofstee, Sander Hendrikus Johannes

8940 Wervik, BE

Doddema, Jan frederik

9765AR Paterswolde, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.