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Brevet européen · EP4238453 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238453
Numéro de demande
EP20959732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2020
Publié
6 sept. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
A47C 3/026 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/040238 27.10.2020
Publication PCT
WO2022/091214 05.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Okamura Corporation

7-18 Kitasaiwai 2-chome Nishi-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 220-0004, JP

Inventeur

ISOGAI, Yoshinori

Yokohama-shi, Kanagawa 220-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.