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Brevet européen · EP4238468 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238468
Numéro de demande
EP21886884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47L 9/28 (2006.01)
A47L 9/10 (2006.01)
A47L 5/24 (2006.01)
A47L 7/00 (2006.01)
A47L 9/14 (2006.01)
A47L 9/16 (2006.01)
Priorité
KR 20200142060 29.10.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/015428 29.10.2021
Publication PCT
WO2022/092890 05.05.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

KIM, Sungjun

Seoul 08592, KR

RYU, Jungwan

Seoul 08592, KR

CHANG, Daeho

Seoul 08592, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.