VERFAHREN ZUR OPTIMIERUNG EINER BOGENLINIE

Brevet européen · EP4238531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238531
Numéro de demande
EP21886876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61C 7/00 (2006.01)
A61C 9/00 (2006.01)
A61C 19/05 (2006.01)
Priorité
KR 20200143824 30.10.2020
KR 20210044417 06.04.2021
Demande PCT
PCT/KR2021/015402 29.10.2021
Publication PCT
WO2022/092882 05.05.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Medit Corp.

(Yangpyeong-dong 5-ga) 3Fl.,9Fl.,10Fl.,13Fl.,14Fl.,16Fl., 8 Yangpyeong-Ro 25-Gil, Yeongdeungpo-Gu, Seoul 07207, KR

Inventeur

LEE, Sung Hoon

Seoul 02842, KR

KIM, Jin Young

Seoul 02842, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.