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Brevet européen · EP4238537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238537
Numéro de demande
EP23159342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2023
Publié
6 sept. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
JP 2022031684 02.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Nidek Co., Ltd.

34-14, Maehama, Hiroishi-cho, Gamagori-shi, Aichi, 443-0038, JP

Inventeur

INOUE, Youta

Gamagori-shi, 443-0038, JP

NAGASAKA, Shinji

Gamagori-shi, 443-0038, JP

HISHIDA, Takahiro

Gamagori-shi, 443-0038, JP

KAMIYA, Tomoaki

Gamagori-shi, 443-0038, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.