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Brevet européen · EP4238616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238616
- Numéro de demande
- EP23154838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2023
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 35/20 (2006.01)A62C 35/58 (2006.01)
- Priorité
- PL 44034122 09.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Grabowski, Przemyslaw
77-230 Kepice, PL
Wiche, Jaroslaw
30-798 Krakow, PL
Inventeur
Grabowski, Przemyslaw
77-230 Kepice, PL
Wiche, Jaroslaw
30-798 Krakow, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.