WERKZEUGHALTER
Brevet européen · EP4238677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238677
- Numéro de demande
- EP21885643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B23B 31/117 (2006.01)B23B 31/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020180913 28.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/029147 05.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/091521 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 27 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.02.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
SAITO, Makoto
Takahama-City, Aichi 444-1386, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.