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Brevet européen · EP4238706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238706
- Numéro de demande
- EP21885838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25J 3/00 (2006.01)B25J 15/08 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)B25J 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020181378 29.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/036878 05.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/091719 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
ORYU, Tamami
Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 6508670, JP
WADA, Hisao
Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 6508670, JP
MURASE, Yohei
Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 6508670, JP
FUKUDA, Hiroaki
Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 6508670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.