HÄRTUNGSSYSTEM MIT RINGFÖRMIGER GEOMETRIE

Brevet européen · EP4238732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238732
Numéro de demande
EP23177786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2016
Publié
6 sept. 2023
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B29C 35/08 (2006.01)
B29C 64/106 (2017.01)
B29C 64/118 (2017.01)
B29C 64/209 (2017.01)
B29C 64/264 (2017.01)
Priorité
US 201562110616 P 02.02.2015
Divisionnaire de
EP16746221
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

Schwarzbaum, Arie

Karnei Shomron, IL

Aboud, Yoav

Kiriat Ono, IL

Yakubov, Igor

Herzlia, IL

Uzan, Moshe

Bet Shemesh, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.