TINTENZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4238769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238769
- Numéro de demande
- EP21886397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/01 (2006.01)C09D 11/322 (2014.01)B41M 5/00 (2006.01)C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)C09D 11/037 (2014.01)
- Priorité
- JP 2020183014 30.10.2020JP 2020183015 30.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040076 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/092280 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
ISHIMA, Yukiko
Yokohama-shi, Kanagawa 226-0022, JP
YAMAZAKI, Fumie
Yokohama-shi, Kanagawa 226-0022, JP
KOTANI, Ryosuke
Yokohama-shi, Kanagawa 226-0022, JP
YASUI, Ryoma
Yokohama-shi, Kanagawa 226-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.