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Brevet européen · EP4238774 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238774
Numéro de demande
EP21885878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
JP 2020180082 28.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/037560 11.10.2021
Publication PCT
WO2022/091759 05.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

NAGASHIMA, Takumi

Suwa-shi Nagano 392-8502, JP

KOIZUMI, Yoshihiro

Suwa-shi Nagano 392-8502, JP

OYA, Shun

Suwa-shi Nagano 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.