FAHRZEUG MIT EINER AUFHÄNGUNGSSTRUKTUR

Brevet européen · EP4238786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238786
Numéro de demande
EP22874361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2022
Publié
6 sept. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60G 15/06 (2006.01)
B60G 11/08 (2006.01)
B60G 11/10 (2006.01)
B60G 21/05 (2006.01)
B62D 7/18 (2006.01)
B60G 7/00 (2006.01)
Priorité
CN 202122384667 U 29.09.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/104233 06.07.2022
Publication PCT
WO2023/050964 06.04.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

LIU, Shuai

Ningde, Fujian 352100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.