FAHRZEUGSTROMQUELLENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4238805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238805
- Numéro de demande
- EP21885750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60L 1/00 (2006.01)H02H 3/16 (2006.01)H02H 7/18 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)B60L 3/00 (2019.01)H02J 7/00 (2026.01)H02J 7/02 (2016.01)B60L 50/60 (2019.01)B60L 58/12 (2019.01)B60L 3/04 (2006.01)H02H 5/12 (2006.01)B60R 16/03 (2006.01)B60L 58/20 (2019.01)B60L 58/22 (2019.01)H02J 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020183512 02.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/034276 17.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/091631 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
MAKIO, Daisuke
Inuyama-shi Aichi 484-8507, JP
YAMANOUE, Koichi
Inuyama-shi Aichi 484-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.