FAHRZEUG
Brevet européen · EP4238857 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238857
- Numéro de demande
- EP21885904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62K 15/00 (2006.01)B62K 21/18 (2006.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/10 (2013.01)B62K 5/06 (2006.01)B62K 3/00 (2006.01)B62J 15/00 (2006.01)B62H 1/00 (2006.01)B62J 50/10 (2020.01)B62J 25/04 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020179805 27.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/037877 13.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/091785 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
MORI, Yotaro
Tokyo 131-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.