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Brevet européen · EP4238866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238866
- Numéro de demande
- EP21870512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B63H 21/38 (2006.01)F28D 1/02 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)F28F 13/12 (2006.01)F28F 19/01 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011174103 28.10.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/073229 22.01.2021
- Publication PCT
- WO2022/088530 05.05.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
WANG, Wei
Wuhan, Hubei 430205, CN
QIU, Zhiqiang
Wuhan, Hubei 430205, CN
KE, Zhiwu
Wuhan, Hubei 430205, CN
LAO, Xingsheng
Wuhan, Hubei 430205, CN
LI, Yong
Wuhan, Hubei 430205, CN
LI, Bangming
Wuhan, Hubei 430205, CN
WEI, Zhiguo
Wuhan, Hubei 430205, CN
LIU, Yong
Wuhan, Hubei 430205, CN
DAI, Chunhui
Wuhan, Hubei 430205, CN
LI, Shaodan
Wuhan, Hubei 430205, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.