TRANSPORTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4238910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238910
- Numéro de demande
- EP21894605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 17/34 (2006.01)B65G 17/46 (2006.01)B65C 3/14 (2006.01)B65C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020190885 17.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/041960 15.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/107731 27.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KUREISHI, Mitsuhiro
Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
IWAMATSU, Hironori
Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
SUMITANI, Akira
Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
TANAKA, Shinichi
Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
ITO, Hiroyuki
Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
ANDO, Akiyoshi
Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.