ARTIKELSORTIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4238911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238911
- Numéro de demande
- EP21894600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 47/86 (2006.01)B65C 9/02 (2006.01)B07C 5/36 (2006.01)B07C 5/34 (2006.01)B65C 3/06 (2006.01)B65G 17/06 (2006.01)B65G 17/22 (2006.01)B65G 17/42 (2006.01)B65G 17/34 (2006.01)B65G 17/46 (2006.01)B65G 47/71 (2006.01)B65G 47/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020190886 17.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/041950 15.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/107726 27.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Aza-Shimizu, Chiakichosano, Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
Aza-Shimizu, Chiakichosano, Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
Aza-Shimizu, Chiakichosano, Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
Aza-Shimizu, Chiakichosano, Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
Aza-Shimizu, Chiakichosano, Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
Aza-Shimizu, Chiakichosano, Ichinomiya-shi, Aichi 491-0804, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.