STRUCTURE DE SÉCURITÉ RENFORCÉE

Brevet européen · EP4239155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4239155
Numéro de demande
EP23158457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2023
Publié
6 sept. 2023
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E06B 9/01 (2006.01)
E06B 11/08 (2006.01)
E04H 17/14 (2006.01)
Priorité
FR 2201701 25.02.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Spie Batignolles Technologies

30, Avenue du Général Gallieni CS 10192, 92023 Nanterre Cedex, FR

Ollagnier S.C.A.

114/126 Avenue d'Alfortville, 94600 Choisy-le-Roi, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BERNARD, Grégory

78200 PERDREAUVILLE, FR

SCHOTT, Alexandre

27490 AUTHEUIL-AUTHOUILLET, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.