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Brevet européen · EP4239157 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4239157
Numéro de demande
EP23179459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2019
Publié
6 sept. 2023
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E06C 7/48 (2006.01)
E06C 1/32 (2006.01)
E06C 7/18 (2006.01)
Priorité
US 201862682673 P 08.06.2018
US 201862732997 P 18.09.2018
US 201962834076 P 15.04.2019
Divisionnaire de
EP19814793
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

MAXFIELD, Bradley Scott

Mapleton, UT 84664, US

MOSS, N. Ryan

Mapleton, Utah 84664, US

RUSSELL, Brian B.

Saratoga Springs, Utah 84045, US

MINER, Steven S.

Springville, Utah 84663, US

COOK, Benjamin Lynn

Provo, Utah 84606, US

MITTANCK, Travis

Springville, Utah 84663, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.