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Brevet européen · EP4239157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4239157
- Numéro de demande
- EP23179459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2019
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E06C 7/48 (2006.01)E06C 1/32 (2006.01)E06C 7/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201862682673 P 08.06.2018US 201862732997 P 18.09.2018US 201962834076 P 15.04.2019
- Divisionnaire de
- EP19814793
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
MAXFIELD, Bradley Scott
Mapleton, UT 84664, US
MOSS, N. Ryan
Mapleton, Utah 84664, US
RUSSELL, Brian B.
Saratoga Springs, Utah 84045, US
MINER, Steven S.
Springville, Utah 84663, US
COOK, Benjamin Lynn
Provo, Utah 84606, US
MITTANCK, Travis
Springville, Utah 84663, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.