BOHRMEISSEL

Brevet européen · EP4239158 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4239158
Numéro de demande
EP21885984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E21B 10/60 (2006.01)
Priorité
JP 2020180553 28.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/038580 19.10.2021
Publication PCT
WO2022/091865 05.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

OTA Hiroshi

Anpachi-gun, Gifu 503-2301, JP

MATSUSE Taiyo

Anpachi-gun, Gifu 503-2301, JP

IOKA Satoshi

Anpachi-gun, Gifu 503-2301, JP

DEATJIRAKARJORNSAKUN Thanakrit

Anpachi-gun, Gifu 503-2301, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.