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Brevet européen · EP4239174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4239174
Numéro de demande
EP23155255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2023
Publié
6 sept. 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F02C 7/14 (2006.01)
F02C 7/224 (2006.01)
Priorité
GB 202202946 03.03.2022
GB 202202947 03.03.2022
GB 202202948 03.03.2022
GB 202206111 27.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Mochrie, Richard G

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.