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Brevet européen · EP4239178 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4239178
Numéro de demande
EP20959792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2020
Publié
6 sept. 2023
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F02C 7/32 (2006.01)
F02C 6/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/040541 28.10.2020
Publication PCT
WO2022/091274 05.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

TAKAMI, Hiroaki

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

SEKOGUCHI, Naoya

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

ISHIDA, Katsuhiko

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

UMEZAKI, Kenta

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

SAKAMOTO, Hiroshi

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

GOI, Tatsuhiko

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.