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Brevet européen · EP4239217 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4239217
Numéro de demande
EP22832970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2022
Publié
6 sept. 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
F16H 25/22 (2006.01)
F16H 25/24 (2006.01)
Priorité
JP 2021109832 01.07.2021
JP 2021136413 24.08.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/024911 22.06.2022
Publication PCT
WO2023/276822 05.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

NSK LTD.

NSK Ltd.

6-3, Ohsaki 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

Inventeur

SEGAWA, Ryo

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP

TANAKA, Kazutaka

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.