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Brevet européen · EP4239242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4239242
- Numéro de demande
- EP21886372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/365 (2018.01)F21S 41/147 (2018.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/33 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21W 102/14 (2018.01)F21W 102/155 (2018.01)F21W 102/165 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/43 (2018.01)F21W 102/18 (2018.01)
- Priorité
- JP 2020182585 30.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039989 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/092255 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
OHASHI, Yuji
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
IMAMURA, Hiroya
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
NOZUE, Hirokazu
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
SUZUKI, Eiji
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.