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Brevet européen · EP4239285 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4239285
Numéro de demande
EP23159402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2023
Publié
6 sept. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01C 3/08 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
JP 2022031614 02.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.08.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

Topcon Corporation

75-1 Hasunuma-cho Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

YUASA, Taichi

Tokyo-to, 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.