VERMESSUNGSINSTRUMENT
Brevet européen · EP4239286 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4239286
- Numéro de demande
- EP23159404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2023
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022031615 02.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
YUASA, Taichi
Tokyo-to, 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.