BERECHNUNGSSYSTEM, PROGRAMM ZUR ERSTELLUNG EINES LADEPLANS UND PROGRAMM ZUR ERSTELLUNG EINES ENTLADEPLANS
Brevet européen · EP4239291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4239291
- Numéro de demande
- EP21886013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60L 53/62 (2019.01)B60L 53/64 (2019.01)B60L 53/68 (2019.01)B60L 58/13 (2019.01)B60L 58/16 (2019.01)G01C 21/34 (2006.01)G06Q 10/04 (2023.01)G06Q 10/20 (2023.01)G06Q 50/06 (2024.01)G06Q 50/40 (2024.01)G16Y 10/40 (2020.01)G16Y 40/20 (2020.01)H02J 7/90 (2026.01)H02J 7/50 (2026.01)G16Y 20/20 (2020.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020179419 27.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/038696 20.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/091894 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUDA Takashi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
YANG Changhui
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
IIDA Takashi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
KITA Atsuyoshi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.