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Brevet européen · EP4239325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4239325
- Numéro de demande
- EP20959762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2020
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 25/18 (2006.01)G01N 30/66 (2006.01)G01N 27/18 (2006.01)G01N 30/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/040391 28.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/091244 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
NAKAMA, Yuji
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.