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Brevet européen · EP4239325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4239325
Numéro de demande
EP20959762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2020
Publié
6 sept. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 25/18 (2006.01)
G01N 30/66 (2006.01)
G01N 27/18 (2006.01)
G01N 30/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/040391 28.10.2020
Publication PCT
WO2022/091244 05.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

NAKAMA, Yuji

Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.