FORMANALYSEVORRICHTUNG, FORMANALYSEVERFAHREN UND NICHTTRANSITORISCHES COMPUTERLESBARES AUFZEICHNUNGSMEDIUM ZUR FORMANALYSE

Brevet européen · EP4239584 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4239584
Numéro de demande
EP23156928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2023
Publié
6 sept. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06T 17/20 (2006.01)
B33Y 50/00 (2015.01)
Priorité
JP 2022031385 02.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Arum Incorporated

61, Tomizu 1 Chome, Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8204, JP

Inventeur

Takayuki, Hirayama

ISHIKAWA, 920-8204, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.