RHYTHMISCHES PEROWSKIT-DÜNNSCHICHTABSCHEIDUNGSHERSTELLUNGSVERFAHREN UND VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4239699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4239699
- Numéro de demande
- EP21899478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/24 (2006.01)C23C 14/22 (2006.01)C23C 14/54 (2006.01)C23C 14/58 (2006.01)C23C 14/12 (2006.01)H10K 71/16 (2023.01)H10K 30/50 (2023.01)H10K 85/50 (2023.01)
- Priorité
- CN 202011387375 01.12.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/083701 29.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/116434 09.06.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
YAN, Buyi
Hangzhou, Zhejiang 311121, CN
PENG, Dehua
Hangzhou, Zhejiang 311121, CN
ZHONG, Zhiming
Hangzhou, Zhejiang 311121, CN
YAO, Jizhong
Hangzhou, Zhejiang 311121, CN
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