GLEICHTAKTFILTERSCHALTUNG
Brevet européen · EP4239870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4239870
- Numéro de demande
- EP21900600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02M 7/5387 (2007.01)H02M 1/12 (2006.01)H02M 1/00 (2006.01)H02M 1/44 (2007.01)
- Priorité
- JP 2020200183 02.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/043898 30.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/118847 09.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAGUCHI, Koji
Tokyo 135-8710, JP
OGASAWARA, Satoshi
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
OHARA, Shunsuke
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.