ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG MIT SCHARNIERMODUL
Brevet européen · EP4239986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4239986
- Numéro de demande
- EP21915518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04M 1/02 (2006.01)F16C 11/04 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- KR 20200187193 30.12.2020KR 20210068201 27.05.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2021/016746 16.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/145720 07.07.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
KIM, Jongkeun
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Hyungsoo
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.