AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4240187 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4240187
Numéro de demande
EP21802362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/60 (2020.01)
A24F 40/65 (2020.01)
A24F 40/90 (2020.01)
A24F 42/60 (2020.01)
A24F 40/42 (2020.01)
Priorité
EP 20206185 06.11.2020
EP 20206204 06.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/080655 04.11.2021
Publication PCT
WO2022/096580 12.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

JT International SA

JT International S.A.

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Genève

Inventeur

ADAIR, Kyle

Lisburn County Antrim BT28 2UW, GB

POPOOLA, Olayiwola Olamiposi

Walton-on-Thames KT12 2SJ, GB

LOVEDAY, Peter

Epsom Surrey KT17 4ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.